Mentions Légales
Propriétaire & Responsable de publication
SARL La Crêpe du Graal, située au 134 avenue René Ladreyt, 59830 Cysoing
- Téléphone : 06.42.54.21.52
- Mail : lacrepedugraal@gmail.com
- Siret n° 8282 834 724 00016
- TVA intra-communautaire : FR82 882 834 724
- RCS Lille Métropole: 882 834 724
Créateur du site
Kip Creativ
- Site internet: www.kipcreativ.fr
- Téléphone: 07.81.21.95.94
Hébergement
OVH
- Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
- Site internet: www.ovh.com
Limites techniques
Le site utilise la technologie JavaScript.
Le site internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
Le site internet est hébergé chez un prestataire sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).
L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les prestations et services génèrent un trafic réputé anormal.
SARL La Crêpe du Graal et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.
Propriété intellectuelle
SARL La Crêpe du Graal est seule titulaire (sauf mention contraire) de tous les contenus présents sur le site internet.
Cela comprend notamment tous les textes, fichiers, images, animations, photographies, vidéos, logos, dessins, modèles, marque, identité visuelle, base de données, structure du site ainsi que tous autres éléments de propriété intellectuelle ou informations qui sont protégés par les lois et règlements français et/ou internationaux relatifs à la propriété intellectuelle.
C’est pourquoi aucun contenu du site internet ne pourra être modifié, reproduit, copié, dupliqué, vendu, transmis publié, communiqué, distribué, diffusé, représenté, stocké, utilisé ou exploité que ce soit à titre gratuit ou onéreux.
Toutefois, une dérogation peut être demandée par mail à lacrepedugraal@gmail.com
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Crédits images : La Crêpe du Graal
Droit applicable & attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site “La Crêpe du Graal” est soumis au droit français.
En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lille.